Menu principal
Contenu principal
Pied de page
Le javascript semble être désactivé
- Pour profiter pleinement de toutes les fonctionnalités proposées par notre plateforme, vous devez activer le javascript.
Mairie de Belle-Rivière
Une ville qui avance !
Partiellement nuageux
26°C
Rechercher
Vivre à Belle-Rivière
Plan de la ville
Présentation de Belle-Rivière
Patrimoine et culture
Numéros utiles
Municipalité
Les commissions municipales
Arrêtés & délibérations
Démarches en ligne
Services municipaux
Actualités
Bulletin municipal
Agenda
Photos & vidéos
Cadre de vie
Salles municipales
Scolarité et cantine
Innovation et recherche
Accueil
La municipalité
Démarches en ligne
Vos droits et démarches
Entreprises
Entreprises
Établissements recevant du public (ERP)
Accueil professionnels
Pratiques commerciales
Établissements recevant du public (ERP)
Procédures d'autorisation des ERP
Règles de sécurité des ERP
Accessibilité d'un établissement recevant du public (ERP)
Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)
Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP)
Questions ? Réponses !
Qu'est-ce qu'un établissement recevant du public (ERP) ?
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) est-il obligatoire pour un établissement recevant du public (ERP) ?
Quelle autorisation faut-il demander pour ouvrir un ERP au public ?
La municipalité
Arrêtés & délibérations
Démarches en ligne
Vos droits et démarches
Les commissions municipales
Consulter également
Particuliers
Guide des droits et démarches des...
Associations
Guide des droits et démarches des...
