Menu principal
Contenu principal
Pied de page
Le javascript semble être désactivé
- Pour profiter pleinement de toutes les fonctionnalités proposées par notre plateforme, vous devez activer le javascript.
Mairie de Belle-Rivière
Une ville qui avance !
Légère pluie
24°C
Rechercher
Vivre à Belle-Rivière
Plan de la ville
Présentation de Belle-Rivière
Patrimoine et culture
Numéros utiles
Municipalité
Le conseil municipal
Les commissions municipales
Arrêtés & délibérations
Démarches en ligne
Services municipaux
Actualités
Bulletin municipal
Agenda
Photos & vidéos
Cadre de vie
Salles municipales
Scolarité et cantine
Innovation et recherche
Accueil
La municipalité
Démarches en ligne
Vos droits et démarches
Entreprises
Entreprises
Déclaration d'un établissement industriel (formulaire n° 6701 modèle U) (Formulaire 10516)
Accueil professionnels
Services en ligne et formulaires
Déclaration d'un établissement industriel (formulaire n° 6701 modèle U)
Cerfa 10516
Télécharger le formulaire
Ministère chargé des finances
Fiches associées
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les entreprises
Professionnels
Taxes foncières
La municipalité
Le conseil municipal
Arrêtés & délibérations
Démarches en ligne
Vos droits et démarches
Les commissions municipales
Consulter également
Associations
Page indisponible Désolé,...
Particuliers
Page indisponible Désolé,...
