• Menu principal
  • Contenu principal
  • Pied de page
Accueil
Mairie de Belle-Rivière
Une ville qui avance !
Légère pluie  Légère pluie 30°C
  • Vivre à Belle-Rivière
    • Plan de la ville
    • Présentation de Belle-Rivière
    • Patrimoine et culture
    • Numéros utiles
  • Municipalité
    • Les commissions municipales
    • Arrêtés & délibérations
    • Démarches en ligne
  • Services municipaux
  • Actualités
    • Bulletin municipal
    • Agenda
    • Photos & vidéos
  • Cadre de vie
    • Salles municipales
    • Scolarité et cantine
    • Innovation et recherche
  1. Accueil
  2. La municipalité
  3. Démarches en ligne
  4. Vos droits et démarches
  5. Entreprises

Entreprises

Taxes foncières

  1. Accueil professionnels
  2. Fiscalité
  3. Taxes foncières
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour les entreprises
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les entreprises
  • Taxe sur la vente de terrains nus rendus constructibles
  • Taxes pour frais de chambre consulaire (entreprises individuelles et sociétés)
  • Taxes pour frais de chambre consulaire du micro-entrepreneur
  • Contribution annuelle sur les revenus locatifs (CRL)

Questions ? Réponses !

  • Comment est calculée la valeur locative d'un local professionnel ?

La municipalité

  • Arrêtés & délibérations
  • Démarches en ligne
    • Vos droits et démarches
  • Les commissions municipales

Consulter également

Associations

Guide des droits et démarches des...

Particuliers

Guide des droits et démarches des...

Célébration de la fête du pain

M'inscrire à la newsletter

Mairie de Belle-Rivière

Immeuble Amiral
Rond-Point Moudong Sud

Tél. 0590228020
Envoyer un email

Horaires d'ouverture

La Mairie est ouverte :

  • du lundi au vendredi 7 H à 17 H.
  • fermeture le samedi, dimanche et jour fériée.

Pratique

  • Agenda
  • Actualités
  • Photos & vidéos
  • Météo
  • Bulletin municipal

Divers

  • Contact
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Fil d’info RSS

2015 – 2025 © Mairie de Belle-Rivière | Tous droits réservés | Mentions légales | Réalisé par IPEOS I-Solutions

Haut de page