Mentions légales
Présentation du site
Mairie de Belle-Rivière est le site officiel de
Propriétaire
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
Le site Mairie de Belle-Rivière présente , ses prestations et son équipe. Cette présentation n’est pas exhaustive. Ce site est mis à jour à intervalle régulier. Néanmoins, des informations publiées peuvent devenir obsolètes et restées publiées jusqu’à la prochaine mise à jour. ne pourra être tenue responsable de l’inexactitude des informations publiées sur son site.
L’utilisation du site Mairie de Belle-Rivière implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent à l’utilisateur qui est invité à les consulter régulièrement pour s’en référer.
Le site internet Mairie de Belle-Rivière est normalement accessible à tout moment sauf en cas de maintenance ou d’interruptions techniques indépendantes de l’hébergeur (surcharge du serveur, problèmes de liaison internet,…).
Droits d’auteur et reprise du contenu publiés par
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’adresse suivante :
En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. D’une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.
Établir un lien vers le site Mairie de Belle-Rivière
Tout site Internet ou tout autre support est autorisé à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ce site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Politique de confidentialité
Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Loi applicable
Tout litige qui pourrait s’élever entre les parties concernant l’utilisation du site Mairie de Belle-Rivière est soumis, à défaut de conciliation amiable, à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Pointe-à-Pitre.
Dernière mise à jour : 31/12/1969