• Menu principal
  • Contenu principal
  • Pied de page
Accueil
Mairie de Belle-Rivière
Une ville qui avance !
Nuageux  Nuageux 27°C
  • Vivre à Belle-Rivière
    • Plan de la ville
    • Présentation de Belle-Rivière
    • Patrimoine et culture
    • Numéros utiles
  • Municipalité
    • Les commissions municipales
    • Arrêtés & délibérations
    • Démarches en ligne
  • Services municipaux
  • Actualités
    • Bulletin municipal
    • Agenda
    • Photos & vidéos
  • Cadre de vie
    • Salles municipales
    • Scolarité et cantine
    • Innovation et recherche
  1. Accueil
  2. La municipalité
  3. Démarches en ligne
  4. Vos droits et démarches
  5. Entreprises

Entreprises

Demande de capital décès

  1. Accueil professionnels
  2. Services en ligne et formulaires
  3. Demande de capital décès

Cerfa 10431*05

Télécharger le formulaire

Fiches associées

  • Capital décès dans la fonction publique
    Particuliers
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès d'un agent public
  • Capital décès versé pour le décès d'un salarié du secteur privé
    Particuliers
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès d'un salarié du secteur privé
  • Protection sociale du dirigeant de société
    Professionnels
  • Protection sociale d'un travailleur indépendant
  • Qui doit payer les frais d'obsèques ?
    Particuliers
  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture

Où s'informer ?

  • Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
    Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)

Rentes et capitaux versés en cas de décès d'un salarié du secteur privé

La municipalité

  • Arrêtés & délibérations
  • Démarches en ligne
    • Vos droits et démarches
  • Les commissions municipales

Consulter également

Associations

Guide des droits et démarches des...

Particuliers

Guide des droits et démarches des...

9ème tour cycliste de Belle-Rivière

M'inscrire à la newsletter

Mairie de Belle-Rivière

Immeuble Amiral
Rond-Point Moudong Sud

Tél. 0590228020
Envoyer un email

Horaires d'ouverture

La Mairie est ouverte :

  • du lundi au vendredi 7 H à 17 H.
  • fermeture le samedi, dimanche et jour fériée.

Pratique

  • Agenda
  • Actualités
  • Photos & vidéos
  • Météo
  • Bulletin municipal

Divers

  • Contact
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Fil d’info RSS

2015 – 2026 © Mairie de Belle-Rivière | Tous droits réservés | Mentions légales | Réalisé par IPEOS I-Solutions

Haut de page